Marque enregistrée - Marque en non vigueur
sofmatic
Numéro de dépôt :
1757021
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
10/12/2000
Présentation de la marque sofmatic
Déposée le 10 décembre 1990 par SPADONE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « sofmatic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque sofmatic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sofmatic est expirée depuis le 10 décembre 2000.
SPADONE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04